Mentions légales

La savonnerie PREAMBULLE est une marque déposée et enregistrée auprès de l'INPI (Institut National de la Propriété Industrielle) sous le numéro 2021A00229.

Savonnerie Préambulle

Lucie Ferignac

Le Mas Viel

12370 Mounès-Prohencoux

Email : savonneriepreambulle@gmail.com

Tél : 06 32 56 99 53

Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de RODEZ, sous le numéro 898 589 841

Siret: 898 589 841 00011

Directeur de la publication : Lucie Ferignac

Hébergeur : Wix, Wix Online Platform Limited; Adresse : 1 Grant’s Row, Dublin 2 D02HX96, Ireland.

Contact hébergeur : https://support.wix.com/en/article/contacting-wix-by-phone-3491545

 

Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés :

L’ utilisation du site savonnerie-preambulle.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site sont donc invités à les consulter de manière régulière.

Propriété intellectuelle :

Tous les textes, photographies, images, vidéos, logos visibles sur le  site Internet https://www.savonnerie-preambulle.fr sont la propriété de la savonnerie Préambulle, ou de tiers ayant autorisés leurs utilisation sur ce site. Toute reproduction, utilisation, de tout ou partie du site constitue, sans autorisation préalable, un délit de contrefaçon.

Politique de confidentialité et utilisation des données personnelles :

Vos données personnelles sont protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l'article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

Lors de l'utilisation du site https://www.savonnerie-preambulle.fr, vos données peuvent être recueillies : le fournisseur d'accès de l'utilisateur, l'adresse de protocole Internet (IP) de l'utilisateur.

En tout état de cause la collecte des informations personnelles relatives à l'utilisateur ne se fait que pour le besoin de certains services proposés par le site.

Les données personnelles que fournit l'utilisateur se font en toute connaissance de cause, ils s'agit des informations indispensables saisies lors d'une commande, sur le formulaire de contact ou encore des informations d'identification au site. Il est alors précisé à l'utilisateur du site l’obligation ou non de fournir ces informations.

Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, sur simple demande par mail à savonneriepreambulle@gmail.com

Aucune information personnelle de l'utilisateur du site https://www.savonnerie-preambulle.fr n'est publiée à l'insu de l'utilisateur, échangée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers. 

Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

Attribution de juridiction

Tout litige en relation avec l’utilisation du site https://savonnerie-preambulle.fr est soumis au droit français. Le litige pourra être traité par la juridiction compétente française.